Les élections du 23 septembre au Maroc pourraient connaître un nouvel épisode devant les juridictions. Plusieurs circonscriptions du nord du pays, notamment Tanger-Assilah, Larache et Tétouan, sont susceptibles de faire l’objet de recours contestant les résultats proclamés.
La proclamation des résultats des élections du 23 septembre n’a pas nécessairement mis un terme à la compétition électorale. Dans plusieurs circonscriptions, les formations politiques et les candidats concernés examinent désormais la possibilité de contester certains résultats devant la justice, en s’appuyant notamment sur les procès-verbaux, les documents électoraux et les observations relevées lors du scrutin.
Dans une publication consacrée à cette nouvelle phase du processus électoral, le média marocain Aabir évoque un « triangle chaud » regroupant notamment Tanger, Tétouan et Larache, où plusieurs dossiers pourraient alimenter la bataille des recours.
Tanger-Assilah, une circonscription particulièrement scrutée
La circonscription de Tanger-Assilah figure parmi les zones où des contestations pourraient être déposées. Selon Aabir, certains concurrents envisageraient de remettre en cause les résultats ayant permis à plusieurs formations politiques d’obtenir des sièges parlementaires.
Cette situation intervient dans un contexte marqué par une controverse autour du déroulement du scrutin à Tanger. Un épisode concernant la découverte d’une valise contenant des documents électoraux portant des indications avait notamment donné lieu à l’ouverture d’une enquête judiciaire.
Quelques jours avant la publication d’Aabir, le parquet près la Cour d’appel de Tanger avait annoncé l’ouverture d’une enquête concernant une vidéo diffusée sur les réseaux sociaux montrant une urne ou une caisse vitrée contenant plusieurs enveloppes blanches. L’objectif annoncé était de déterminer les circonstances exactes des faits et de vérifier les éléments présentés dans la vidéo.
Le Parti authenticité et modernité (PAM) avait, de son côté, indiqué suivre les développements liés à certains bureaux de vote de la circonscription de Tanger-ville. Sa direction collective avait dénoncé ce qu’elle considérait comme une campagne visant le parti et ses candidats, tout en appelant à attendre les conclusions des recherches et enquêtes menées par les autorités compétentes.
Larache : des écarts susceptibles d’alimenter les contestations
La circonscription de Larache pourrait également se retrouver au centre de recours électoraux.
D’après Aabir, les écarts parfois réduits entre certains candidats constituent l’un des éléments susceptibles d’encourager des concurrents battus à saisir la justice. Dans ce type de situation, les candidats peuvent chercher à faire examiner les résultats à la lumière des procédures prévues par la législation électorale.
L’existence d’un écart faible ne signifie toutefois pas, en elle-même, qu’une irrégularité a été commise. La recevabilité et le bien-fondé de chaque contestation relèvent des procédures judiciaires compétentes.
À Tétouan, les bulletins annulés au centre des interrogations
Tétouan fait également partie des circonscriptions citées par Aabir. Le média rapporte que le nombre de bulletins annulés dans certains bureaux pourrait faire l’objet d’un examen dans le cadre d’éventuels recours.
Pour les formations politiques contestant un résultat, la question peut notamment porter sur les conditions dans lesquelles certains bulletins ont été considérés comme valides ou invalides et sur l’éventuel impact de ces décisions sur le résultat final.
Là encore, l’existence de bulletins annulés ne constitue pas en soi la preuve d’une irrégularité. C’est leur traitement dans le cadre légal et leur éventuelle incidence sur le résultat qui pourraient être examinés par les juridictions compétentes.
Fahs-Anjra et Chefchaouen également concernées
Le mouvement des contestations potentielles ne se limiterait pas au « triangle » Tanger-Tétouan-Larache. Aabir cite également les circonscriptions de Fahs-Anjra et Chefchaouen, où des candidats ou des formations pourraient contester certains éléments liés aux procès-verbaux et aux documents électoraux.
Ces éventuels recours interviennent dans une phase où les formations politiques rassemblent les documents susceptibles d’étayer leurs démarches. Les procès-verbaux des bureaux de vote, les résultats détaillés et les autres pièces électorales peuvent ainsi devenir des éléments centraux des procédures engagées.
La justice appelée à trancher
La prochaine étape dépendra donc moins des déclarations politiques que du contenu précis des recours qui seront effectivement déposés. Les juridictions compétentes devront déterminer, pour chaque dossier, si les griefs invoqués sont établis et s’ils ont pu avoir une incidence sur la régularité ou le résultat du scrutin.
Pour Aabir, cette période marque ainsi une deuxième phase de la compétition électorale : après les campagnes et le vote, les protagonistes se retrouvent désormais autour des procès-verbaux, des documents électoraux et des procédures judiciaires.
Les résultats proclamés demeurent donc susceptibles d’être examinés dans les circonscriptions où des recours seront effectivement introduits. Leur éventuelle modification dépendra exclusivement des décisions rendues au terme des procédures prévues par la loi.
À ce stade, il convient par conséquent de distinguer les contestations annoncées ou envisagées des irrégularités qui seraient juridiquement établies. La publication d’Aabir met en lumière les zones où la bataille post-électorale pourrait se concentrer, mais c’est aux juridictions compétentes qu’il appartiendra de déterminer les suites à donner aux éventuels recours.
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